Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU CAILLOT FOURNIER
Numéro de dépôt :
1580567
Date de dépôt :
30/01/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
30/01/2000
Présentation de la marque CHATEAU CAILLOT FOURNIER
Déposée le 30 janvier 1990 par monsieur ZANON Jean Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU CAILLOT FOURNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU CAILLOT FOURNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580567.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CAILLOT FOURNIER est expirée depuis le 30 janvier 2000.
ZANON Jean Paul a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34